Droit d'auteur et retraits

En bref

Presque tout ce qui se trouve sur Limitless Growth nous appartient : les guides, les cours, les illustrations. Quelques parties permettent aux membres de téléverser leurs propres éléments, comme une photo de plante pour Coach Lumen ou une image jointe à un message de soutien. Si vous détenez un droit d'auteur et croyez qu'un élément ici l'utilise sans permission, dites-le-nous et nous l'examinerons rapidement.

Comment nous le signaler

Écrivez à copyright@reply.limitlessgrowth.co. Votre message ouvre une demande suivie auprès de notre équipe de soutien dès son arrivée. Pour y donner suite, nous avons besoin de tous les éléments suivants :

1. L'œuvre qui, selon vous, a fait l'objet d'une violation, décrite assez clairement pour que nous puissions l'identifier.
2. L'endroit où se trouve le contenu contrefait sur notre site : un lien, ou assez de détails pour que nous le trouvions.
3. Votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel.
4. Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son mandataire ou la loi.
5. Une déclaration selon laquelle les renseignements de votre avis sont exacts et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou autorisé à agir en son nom.
6. Votre signature physique ou électronique.

Un avis auquel il manque l'un de ces éléments pourrait ne pas être valide, et nous pourrions vous demander le reste avant de pouvoir agir.

Ce que nous faisons ensuite

Nous visons à examiner chaque avis dans un délai de deux jours ouvrables. Si la réclamation semble valide, nous retirons le contenu ou en bloquons l'accès, et nous en informons la personne qui l'a téléversé en lui transmettant une copie de votre avis. Sinon, nous vous expliquerons pourquoi.

Si nous avons retiré un de vos contenus

Si nous avons retiré un élément que vous avez téléversé et que vous croyez qu'il s'agit d'une erreur ou d'une erreur d'identification, envoyez un contre-avis à la même adresse avec : votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel; l'identification du contenu et de l'endroit où il se trouvait avant son retrait; une déclaration, sous peine de parjure, selon laquelle vous croyez de bonne foi qu'il a été retiré par erreur ou à la suite d'une erreur d'identification; votre consentement à la compétence d'un tribunal de l'endroit où vous habitez (ou, à l'extérieur des États-Unis, d'un tribunal de l'endroit où nous sommes); et votre signature.

Nous le transmettrons à la personne qui a porté plainte. Si elle ne s'adresse pas aux tribunaux dans un délai de 10 à 14 jours ouvrables, nous pourrions remettre le contenu en ligne.

Contrevenants récidivistes

Les comptes qui portent atteinte à répétition aux droits d'auteur d'autres personnes sont fermés. Nous décidons de ce qui constitue une récidive en tenant compte des circonstances.

Notre mandataire désigné

Les avis de droit d'auteur doivent être envoyés à notre mandataire désigné :

Copyright Agent, Limitless Growth Enterprises Ltd
PO Box 60002, RPO Mount Benson
Nanaimo, BC V9S 0A5, Canada
copyright@reply.limitlessgrowth.co

Les avis qui portent sur autre chose que le droit d'auteur n'arriveront pas aux bonnes personnes à cette adresse. Pour toute autre question, utilisez notre page de contact.